04 76 50 38 38

TROMBINOSCOPE

DÉPUTÉS

  1. Olivier VERAN
    Geneviève FIORASO
  2. Jean-Charles COLAS-ROY
    Michel ISSINDOU
  3. Émilie CHALAS
    Michel DESTOT
  4. M-Noelle BATTISTEL
  5. Catherine KAMOWSKI
    Pierre RIBEAUD
  6. Cendra MOTIN
    Alain Moyne-Bressand
  7. Monique LIMON
    Jean-Pierre BARBIER
  8. Caroline ABADIE
    Erwann BINET
  9. Élodie JACQUIER-LAFORGE
    Michèle BONNETON
  10. Marjolaine MEYNIER-MILLEFERT
    Joelle HUILLIER
  11. SÉNATEURS

  12. Guillaume GONTARD
  13. Frédérique PUISSAT
  14. Didier RAMBAUD
  15. Michel SAVIN
  16. André VALLINI

Jacques CHIRON
Annie DAVID
Bernard SAUGEY


Anciens parlementaires isérois

 

Vallini
André VALLINI, Conseiller Départemental, Secrétaire d'Etat à la Réforme Territoriale, ancien Président du conseil général de l'Isère. Ancien sénateur, ancien député de la 9ème circonscription.

Cf. BONNETON (EELV)

 

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Rapports (pour l'ensemble des sénateurs) :


Sauver les zones de revitalisation rurale (ZRR), un enjeu pour 2020 - rapport d'information n° 41

Rapport d'information n° 41 de M. Bernard DELCROS, Mme Frédérique ESPAGNAC et M. Rémy POINTEREAU, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des finances : Sauver les zones de revitalisation rurale (ZRR), un enjeu pour 2020 (9 octobre 2019)

[...]


Brexit : tous perdants - rapport d'information n° 49

Rapport d'information n° 49 de MM. Jean BIZET et Christian CAMBON, fait au nom du Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et sur la refondation de l'Union Européenne : Brexit : tous perdants (10 octobre 2019)

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Accord France - Djibouti - rapport n° 34

Rapport n° 34 de M. Gilbert-Luc DEVINAZ, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Djibouti relatif aux compétences de la prévôté sur le territoire de la République de Djibouti (9 octobre 2019)

[...]


Macédoine du Nord - rapport n° 38

Rapport n° 38 de Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de Macédoine du Nord (9 octobre 2019)

[...]


Pilotage de la dépense de santé : redonner du sens à l'ondam - rapport d'information n° 40

Rapport d'information n° 40 de Mme Catherine DEROCHE et M. René-Paul SAVARY, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales : Pilotage de la dépense de santé : redonner du sens à l'ondam (9 octobre 2019)

[...]


Accord Grand-Duché de Luxembourg - rapport n° 36

Rapport n° 36 de M. Olivier CADIC, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation du protocole d'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg relatif au renforcement de la coopération en matière de transports transfrontaliers (9 octobre 2019)

[...]


Conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen - rapport n° 30

Rapport n° 30 de M. Hervé MAUREY, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête afin d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen (8 octobre 2019)

[...]


Conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen - rapport n° 32

Rapport n° 32 de M. Philippe BAS, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur la proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête afin d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen (9 octobre 2019)

[...]


Système d'autorisation préalable de plantation viticole - rapport n° 17

Rapport n° 17 de Mme Gisèle JOURDA, fait au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, tendant à garantir, au sein de la PAC, le système d'autorisation préalable de plantation viticole jusqu'en 2050 (3 octobre 2019)

[...]


Violences, femmes et handicap : dénoncer l'invisible et agir - rapport d'information n° 14

Rapport d'information n° 14 de M. Roland COURTEAU, Mmes Chantal DESEYNE, Françoise LABORDE et Dominique VÉRIEN, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : Violences, femmes et handicap : dénoncer l'invisible et agir (3 octobre 2019)

[...]


Engagement et proximité : Rapport - rapport n° 12 tome I

Rapport n° 12 tome I de M. Mathieu DARNAUD et Mme Françoise GATEL, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique : Rapport (2 octobre 2019)

[...]


Engagement et proximité : Tableau comparatif - rapport n° 12 tome II

Rapport n° 12 tome II de M. Mathieu DARNAUD et Mme Françoise GATEL, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique : Tableau comparatif (2 octobre 2019)

[...]


Plan d'action pour une plus grande sécurité des maires - Résultats de la consultation lancée par le Sénat - rapport d'information n° 11

Rapport d'information n° 11 de M. Philippe BAS, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale : Plan d'action pour une plus grande sécurité des maires - Résultats de la consultation lancée par le Sénat (2 octobre 2019)

[...]


Le devoir de souveraineté numérique - Tome II : Comptes rendus - rapport n° 7 tome II

Rapport n° 7 tome II de M. Gérard LONGUET, fait au nom de la commission d'enquête : Le devoir de souveraineté numérique - Tome II : Comptes rendus (1er octobre 2019)

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Le devoir de souveraineté numérique - rapport n° 7 tome I

Rapport n° 7 tome I de M. Gérard LONGUET, fait au nom de la commission d'enquête : Le devoir de souveraineté numérique (1er octobre 2019)

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Pour un service universel de santé au travail - rapport d'information n° 10

Rapport d'information n° 10 de M. Stéphane ARTANO et Mme Pascale GRUNY, fait au nom de la commission des affaires sociales : Pour un service universel de santé au travail (2 octobre 2019)

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Contribution du transport aérien au désenclavement et à la cohésion des territoires - rapport d'information n° 734

Rapport d'information n° 734 de Mme Josiane COSTES, fait au nom de la Mission d'information "Transports aériens et aménagement des territoires" : Contribution du transport aérien au désenclavement et à la cohésion des territoires (24 septembre 2019)

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La gratuité totale des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? - rapport d'information n° 744

Rapport d'information n° 744 de M. Guillaume GONTARD, fait au nom de la mission d'information sur le thème : « Gratuité des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? » : La gratuité totale des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? (25 septembre 2019)

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Les régions, acteurs d'avenir de la recherche en France - rapport d'information n° 740

Rapport d'information n° 740 de M. Jean-François RAPIN, fait au nom de la commission des finances : Les régions, acteurs d'avenir de la recherche en France (25 septembre 2019)

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L'inspection du travail : un modèle à renforcer - rapport d'information n° 743

Rapport d'information n° 743 de M. Emmanuel CAPUS et Mme Sophie TAILLÉ-POLIAN, fait au nom de la commission des finances : L'inspection du travail : un modèle à renforcer (25 septembre 2019)

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Les feux de forêts : l'impérieuse nécessité de renforcer les moyens de lutte face à un risque susceptible de s'aggraver - rapport d'information n° 739

Rapport d'information n° 739 de M. Jean Pierre VOGEL, fait au nom de la commission des finances : Les feux de forêts : l'impérieuse nécessité de renforcer les moyens de lutte face à un risque susceptible de s'aggraver (25 septembre 2019)

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Réforme des retraites : le défi des fins de carrière - rapport d'information n° 749

Rapport d'information n° 749 de Mme Monique LUBIN et M. René-Paul SAVARY, fait au nom de la commission des affaires sociales : Réforme des retraites : le défi des fins de carrière (26 septembre 2019)

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Adoption de règlements locaux de publicité intercommunaux - rapport n° 747

Rapport n° 747 de Mme Dominique ESTROSI SASSONE, fait au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi visant à encourager l'adoption de règlements locaux de publicité intercommunaux (26 septembre 2019)

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Entraves à des libertés, à des évènements et activités légales - rapport n° 741

Rapport n° 741 de M. François BONHOMME, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur la proposition de loi tendant à réprimer les entraves à l'exercice des libertés ainsi qu'à la tenue des évènements et à l'exercice d'activités autorisés par la loi (25 septembre 2019)

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Modernisation de la distribution de la presse - rapport n° 737

Rapport n° 737 de MM. Michel LAUGIER, sénateur et Laurent GARCIA, député, fait au nom de la commission mixte paritaire, sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse (24 septembre 2019)

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Biodiversités du bassin Atlantique Un gradient latitudinal source d'une richesse exceptionnelle mais vulnérable Colloque du 6 juin 2019 - rapport d'information n° 557

Rapport d'information n° 557 de M. Michel MAGRAS, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer : Biodiversités du bassin Atlantique Un gradient latitudinal source d'une richesse exceptionnelle mais vulnérable Colloque du 6 juin 2019 (7 juin 2019)

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Masse salariale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères : maîtriser la dépense en préservant la qualité du réseau - rapport d'information n° 729

Rapport d'information n° 729 de MM. Vincent DELAHAYE et Rémi FÉRAUD, fait au nom de la commission des finances : Masse salariale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères : maîtriser la dépense en préservant la qualité du réseau (18 septembre 2019)

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Économie circulaire : Comptes rendus - rapport n° 727 tome II

Rapport n° 727 tome II de Mme Marta de CIDRAC, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire : Comptes rendus (17 septembre 2019)

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Économie circulaire - avis n° 726

Avis n° 726 de Mme Anne-Catherine LOISIER, fait au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (17 septembre 2019)

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Économie circulaire : Tableau comparatif - rapport n° 727 tome III

Rapport n° 727 tome III de Mme Marta de CIDRAC, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire : Tableau comparatif (17 septembre 2019)

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Les sources de financement du logement social - rapport d'information n° 731

Rapport d'information n° 731 de M. Philippe DALLIER, fait au nom de la commission des finances : Les sources de financement du logement social (18 septembre 2019)

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Le recouvrement des amendes de circulation et des forfaits de post-stationnement : un système grippé ? - rapport d'information n° 651

Rapport d'information n° 651 de MM. Thierry CARCENAC et Claude NOUGEIN, fait au nom de la commission des finances : Le recouvrement des amendes de circulation et des forfaits de post-stationnement : un système grippé ? (10 juillet 2019)

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La Délégation sénatoriale aux entreprises poursuit son dialogue sur le terrain avec les entrepreneurs - rapport d'information n° 723

Rapport d'information n° 723 de Mmes Élisabeth LAMURE, Nicole BONNEFOY, M. Martial BOURQUIN, Mme Dominique ESTROSI SASSONE, MM. Daniel LAURENT, Sébastien MEURANT et Jackie PIERRE, fait au nom de la Délégation aux entreprises : La Délégation sénatoriale aux entreprises poursuit son dialogue sur le terrain avec les entrepreneurs (17 septembre 2019)

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Économie circulaire : Rapport - rapport n° 727 tome I

Rapport n° 727 tome I de Mme Marta de CIDRAC, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire : Rapport (17 septembre 2019)

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