04 76 50 38 38

TROMBINOSCOPE

DÉPUTÉS

  1. Olivier VERAN
    Geneviève FIORASO
  2. Jean-Charles COLAS-ROY
    Michel ISSINDOU
  3. Émilie CHALAS
    Michel DESTOT
  4. M-Noelle BATTISTEL
  5. Catherine KAMOWSKI
    Pierre RIBEAUD
  6. Cendra MOTIN
    Alain Moyne-Bressand
  7. Monique LIMON
    Jean-Pierre BARBIER
  8. Caroline ABADIE
    Erwann BINET
  9. Élodie JACQUIER-LAFORGE
    Michèle BONNETON
  10. Marjolaine MEYNIER-MILLEFERT
    Joelle HUILLIER
  11. SÉNATEURS

  12. Guillaume GONTARD
  13. Frédérique PUISSAT
  14. Didier RAMBAUD
  15. Michel SAVIN
  16. André VALLINI

Jacques CHIRON
Annie DAVID
Bernard SAUGEY


Activité des parlementaires isérois

 

Didier MIGAUD
Didier MIGAUD
► Premier président de la Cour des comptes
► Ancien député de la 4ème circonscription de l'Isère.

 

Marie-Noelle BATTISTEL

La direction générale des entreprises

19 Juin 2017
La direction générale des entreprises (DGE) élabore et met en œuvre les politiques publiques relatives à l’industrie, à l’économie numérique, au tourisme, au commerce, à l’artisanat et aux services. Structure placée sous l’autorité du ministre de ...

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L’aéroport de Beauvais-Tillé

18 Juin 2017
La gestion de l’aéroport de Beauvais-Tillé implique trois organismes : un syndicat mixte (SMABT) propriétaire de l’infrastructure depuis 2007, une société de gestion et d’exploitation (SAGEB) et une société de transport (SASU TPB), gestionnaire de...

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#Datasession sur le thème de la transparence de l’action publique

13 Juin 2017
La Cour des comptes, la chambre régionale des comptes Occitanie, la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada), la Préfecture de région Occitanie et la mission Etalab organisent la première #datasession réunissant conjointement plusieu...

La Cour des comptes décerne deux prix de thèse

7 Juin 2017
La Cour des comptes a décidé de décerner un Prix de thèse, destiné à récompenser les auteur-e-s qui, quelle que soit leur filière académique, contribuent à la meilleure compréhension, au renouvellement de l’approche théorique et au développement d...

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - exercice 2016

6 Juin 2017
La Cour des comptes publie son onzième rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale, portant sur l’exercice 2016. Le fait que la Cour s’assure de la régularité, de la sincérité et de la fidélité de ces comptes constit...

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6 Juin 2017
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Certification des comptes de l’État pour l’exercice 2016

30 Mai 2017
La Cour des comptes publie l’acte de certification des comptes de l’État pour l’exercice 2016, établi en application de l’article 58 de la loi organique relative aux lois de finances (Lolf). La Cour certifie que, au regard des règles et principes ...

Le budget de l’État en 2016 (résultats et gestion)

30 Mai 2017
La Cour des comptes rend public son rapport sur le budget de l’État en 2016, comprenant un chapitre consacré aux relations budgétaires entre l’État et ses opérateurs, et accompagné de 62 notes d’exécution budgétaire. Il sera complété début juillet...